Îles CaïmansMagie financière aux Caïmans

(…) Rien ne fixe mieux les hedge funds que l'exotisme pénétrant de leurs domiciliations : 80% d'entre eux sont enregistrés dans les îles Caïmans, un caillou caribéen de 262 km2, sous tutelle britannique, à la législation libérale, où nichent quelque 30.000 établissements dont 544 banques et 350 sociétés d’assurance ; 45 à 65% des fonds éliraient la charmante opacité de cet éden fiscal ! Point de laminoirs ou de hauts-fourneaux sur l'île, ni davantage d'angélisme : le credo des hedge funds, électrons libres de la finance offshore, est celui de la quête absolue du gain. Alors la magie financière entre en jeu, qui excelle à trancher une dette en cubes ou en rondelles (…)

, Montserrat, Barbade, Antigua, Saint-Kitts-et-Nevis, Grenadines, Bermudes, d’autres encore qu’on lasserait à toutes citer, voici ces terres sous le vent, ceinturées d’écueils et de bas-fonds, secouées par les trombes et les ouragans, jadis infestées par les boucaniers, les écumeurs, qui y recelaient tout ce qu’ils surprenaient du bien d’autrui. Plus au nord, voici aussi les îlettes anglo-normandes, frêles, enveloppées par les courants et les brouillards, Jersey, Guernesey, Man, dont quelques pirates repentis, devenus baillis, se piquèrent de narguer ouvertement les régnants d’Angleterre ¹. Et encore Gibraltar, Hong-Kong ou Macao, Malte ou Chypre … Hé quoi ! l’ex-empire britannique ne manque pas de rejetons dont le sang ne saurait mentir, dans la longue liste des eldorados fiscaux, accoutumés comme la mère-patrie à ne se contraindre pour rien, allaités au sein de la hourra-déréglementation, et si peu qui puisse les retenir ! Ces confettis de la grande flibuste éclairée, non coopératifs, archétypes d’un libéralisme sans état d'âme, prospèrent et embellissent dans les eaux troubles de la finance internationale.

Le concours de beautéLe cyber-concours de beauté

(…) Automates boursiers, robots de la finance, voici ces nouveaux Terminators aux nerfs d’acier et aux poches pleines, vifs comme l’éclair dans l'initiative, jouant des frémissements, des déséquilibres fugaces, grattant jusqu’au dernier centime pour n’en faire rien que le posséder c’est-à-dire le soustraire. Le concours de beauté de Keynes, qui déchiffrait l'âme des traders, faisait encore appel à la substance molle de l’humain. Il n’avait rien de cybernétique, et sûrement pas cet œil de colin froid des robots de la haute fréquence. Ainsi les jurés d’aujourd’hui pourraient-ils finir par voter tous à l’identique, tel le joueur de flûte d’Hamelin, menant son troupeau vers le précipice (…)

 vint d’abord d’Amérique. Dans les années 1880, le New Jersey, qui peinait avec son budget, prit les entreprises à l’appeau fiscal au détriment de ses voisins du Massachusetts et de l’Etat de New York, qui trustaient alors les sièges sociaux. Le plafonnement des impôts fit son effet et des émules, comme le Delaware, où est toujours immatriculée une moitié des firmes américaines cotées à Wall Street. Les capitaux prirent cette tangente, puis tout à fait la fuite un siècle plus tard quand l’offshore se développa : le General Accounting Office rapporta qu’entre 1998 et 2008, près des deux tiers des sociétés opérant aux Etats-Unis ne payaient aucun impôt ² ! Le Royaume-Uni ajouta sa pierre dans les années 1920 : travaillé par le mode de taxation d’entreprises agissant dans tous les recoins de l’Empire, le droit britannique assigna l’imposition au lieu où les décisions étaient prises, non en celui où les affaires étaient menées. La résidence fictive était née ; elle continue de plaire : en 2007, un tiers des 700 premières entreprises anglaises ne paya pas un penny d’impôt, et les deux tiers restants moins de dix millions de livres ³ ! Enfin, la Suisse paracheva en 1934 les fondations de l’édifice : talonnée par la France d’Edouard Herriot chassant déjà les déficits, la Confédération fit de la violation du secret bancaire un délit. Vingt-cinq années plus tard, la grande prestidigitation commença.

La crise du fordisme des années 1960 changea l'air du temps. L’évaporation capitale prit aussitôt la mer, dans le sillage des corsaires d’antan, vers ces îlots au statut juridique incertain, petitement cadastrés, quoique le sol n’y manquât jamais pour accueillir tant de sociétés. Ainsi Ugland House, un immeuble de bureau de cinq étages à George Town, capitale des Caïmans, est-il un de ces hauts lieux du miracle immobilier : selon le Tax Justice Network ⁴, ce bâtiment, immortalisé par le candidat Obama durant sa marche présidentielle ⁵, y logeait mi-2008 quelque 18.857 firmes ! Mieux, en 2004, 619.916 sociétés nichaient aux îles Vierges britanniques, un chapelet d’îlettes de 153 kilomètres carrés ! Tout ce qui touche aux paradis fiscaux est de cette farine, qui ne connaît des chiffres que leur outrance : 11.500 milliards de dollars escamotés des circuits légaux, patrimoines privés et flux mafieux compris, en tout point de l’écliptique, selon les estimations les plus communes ! Et la note monte tous les jours ! Las, ce n’est pas assez pour les enturbannés libéraux, apôtres de la régulation du capital par le capital et de son allocation optimale par tous les temps, dirait-on sous toutes les latitudes. « On ne peut en effet ignorer la valeur ajoutée par les centres offshore en termes d’innovation et de flexibilité juridique ⁶ ». De Michel Prada, ex-patron de l’AMF, qui, peu après la crise du crédit, exhorta à la transparenceLa transparence : et après ?

Voici revenu le temps de l’éthique, celui de la transparence et de la vérité qui prédisposent la noblesse de nos idées. Quelques préceptes moraux de cette nature, que l’on avait mis sous le tapis pendant ces années d’aisance boursière, refont surface à l’heure des mécomptes. La catastrophe financière, doublée d’une apoplexie bancaire, triplée d’une crise économique, réveille subitement en nos consciences cet obsédant désir de moralisation des affaires, et nous percevons ce dessein comme un viatique obligé à la sortie de crise. Las, ce temps sera petitement compté, et les seuls commandements de la vertu ne sauveront pas le système (…)

.

Dans ce concert, l’hexagone n’est pas en reste : une enquête parue en 2009 révéla que la fine fleur tricolore, principalement les majors du CAC, comptait près de 1.470 filiales dans des paradis fiscaux, des Bermudes à la Suisse en passant par Malte, Panama et... le Royaume-Uni, soit 16% de leurs implantations à l’étranger ⁷. Au classement de l’excellence, le secteur bancaire s’arroge les meilleures places, et l'aristocratique BNP Paribas ⁸, la première, avec 189 antennes offshore, hors les 300 fililales de FortisSchuss bancaire

Selon le Centre for Research on Multinational Corporations, Fortis ne détiendrait pas moins de trois cents filiales offshore. Certaines sont connotées : Fortis Investment Management (Iles Caïmans) Fortis Intertrust (Îles Vierges GB) Fortis Foreign Fund Service (Suisse) Fortis Private Wealth Management (Antilles NL) Fortis Commercial Finance (Luxembourg) … Rien ne laisse généralement deviner le fil qui relie ces établissements à leur maison-mère : ainsi de JEB Ltd au Libéria, de Comanche Ltd aux Bahamas, de Jasmette Valley Inc au Liechtenstein, de Swilken Holdings au Panama, etc. La liste court sur dix pages (…)

 ! Le luxe à la française place LVMH sur le podium avec cent quarante pied-à-terre ; hélas, le pétrolier Total échappe aux statistiques … Les justifications ne manquent pas, qui ne trompent personne. Outre les avantages fiscaux directs, l’optimisation passe par la manipulation des prix auxquels s’échangent les biens et services entre les différentes entreprises d’un même groupe, faisant supporter les coûts élevés dans les zones à forte imposition afin d’y réduire les profits, et inversement, jusqu’à l’absurde, tels ces seaux d’eau tchèques exportés vers les Etats-Unis au prix de 972,98 dollars l’unité, ou ces lance-missiles américains à destination d’Israël à 52,03 dollars l’unité ⁶ ! Nul ne s’étonnera dès lors que six places offshores figurent parmi les dix plus gros investisseurs en Chine ⁹ ! Ni que les Etats-Unis aient à ce petit jeu abandonné 53,1 milliards de dollars de recettes fiscales en 2001 !

L’essoufflement des Trente Glorieuses renouvela le capitalisme, fuyant partout l’Etat-Providence et les aléas salariaux. Compétition fiscale, domiciliation fictive et secret à tous les étages, cette trinité émancipatrice du business offshore, aux origines plus ou moins fortuites, s’imposa, éperonnée par les théoriciens qui juraient à la supériorité du libéralisme, mathématiques à l'appuiLes dieux d’Epicure

(…) N’étaient-ce les dramatiques intermèdes des conflits mondiaux, l’époque moderne déclinerait une noire fascination pour le carnage financier. Qu’on en juge à l'aune des vingt dernières années : 1987, krach des marchés d’actions ; 1990, krach des junk bonds, crise des caisses d’épargne américaines et chute du Nikkei ; 1994, krach obligataire aux Etats-Unis ; 1995, banqueroute de la Barings ; 1997, premier volet de la crise financière internationale (Thaïlande, Corée, Hongkong) ; 1998, deuxième volet (Russie, Brésil) et faillite du hedge fund LTCM ; 2001-2003, apoplexie de l'e-Economie ! Pauvre Epicure, nos Marchés ne sont pas à l’effigie de vos dieux apaisés (…)

. Incapables de lutter, quelques Etats firent de l’onshore en réduisant notamment les impôts des sociétés. La manne fiscale s’évapora néanmoins, à gros bouillons, sans que les promesses de félicité prochaine advinssent, laissant aux nations le fardeau du bien social sans contrepartie, et l’endettement qui va avec. Ainsi l’effet des paradis fiscaux dépasse-t-il l’objectif académique de modération des prélèvements obligatoires : en asphyxiant les Etats, qu’on tancera d’impéritie, c’est bien leur souveraineté qu’on affaiblit, sinon qu’on discute. Mais l’air du temps change, et quelques ruineux desseins ont du plomb dans l’aile. Les cendres fumaient encore de la récente gabegie financière que le G20 finit par s’emparer de la question offshore, à Londres d’abord, puis à Pittsburgh, faisant monter la tension d’un cran. Certains peinent cependant à comprendre, ou jouent leur survie, comme Monaco, qui se hâta de signer douze accords de coopération pour déserter la liste noire, mais donc neuf le furent avec d’autres paradis fiscaux ^3-1 !

Le prince Charles III de Monaco autorisa les jeux quand le roi Louis-Philippe les proscrivit, et ce casino irrigua tant le Rocher qu’il dispensa dès 1869 ses sujets de tout impôt sur le revenu. En 1963, Charles de Gaulle, qui dut trouver que l’intendance suivait mal, décréta le blocus fiscal de l’Etat-confetti, avec gardes aux frontières et surveillance soutenue : la Principauté plia. Quelques combats peuvent être gagnés, pourvu qu’on les mène.

(1) Le Monde Diplomatique, décembre 2008 - « Flibustiers des Caraïbes, pirates offshore »

« (…) Le capitaine Henry Morgan, un fameux pirate du XVIIe siècle, a été nommé gouverneur royal de la Jamaïque au moment où son oncle, Thomas, gouvernait l’île de Jersey. Tous les deux ne cessaient de saboter les efforts engagés par Londres pour collecter les impôts et lutter contre les trafics. C’est exactement ce que font les dirigeants actuels de Jersey (…) Lorsqu’en 1770 le trafiquant William Le Marchant fut nommé bailli de Guernesey par Sa Très Gracieuse Majesté, cela n’empêcha pas la cour de l’Echiquier de le condamner pour contrebande (…) Mais, en dépit de sa condamnation, Le Marchant est resté en poste pendant trente ans. Et c’est son fils qui lui a succédé. De nos jours aussi, à Jersey, le pouvoir politique appartient à des dynasties … »

(2) Eric Laurent (2009) - « La face cachée des banques »
(3) Xavier Harel (2010) - « La grande évasion – Le vrai scandale des paradis fiscaux »

 
Page 20 - « Début décembre 2009, le nombre d’accords signés dépassait les 180, si bien que la liste grise ne comptait plus que 24 pays. Mais les chiffres sont parfois trompeurs. En effet, il suffit que les paradis fiscaux signent des accords entre eux pour se racheter une vertu. Une brèche dans laquelle Monaco, par exemple, s’est empressé de s’engouffrer, puisque sur les douze accords signés par la principauté, neuf l’ont été avec des paradis fiscaux : Andorre, l’Autriche, les Bahamas, le Liechstenstein, le Luxembourg, le Qatar, Samoa, Saint-Marin et Saint-Kitts … »

(4) Tax Justice Network est une ONG internationale indépendante très active sur le secteur de la fiscalité

(5) L’Agefi, le 16/07/2009 - « Des vents contraires soufflent sur la réforme fiscale américaine »

« Sur South Church Street, à George Town, la capitale des îles Caïmans, rien ne distingue vraiment Ugland House. C’est un immeuble de bureaux blanc au toit vert, entouré de palmiers, face à un océan turquoise. C’est aussi l’une des cibles privilégiées de Barack Obama quand il s’agit d’expliquer ses intentions vis-à-vis des places offshore. Car Ugland House abrite aujourd’hui le siège de plus de 18.000 entreprises (…) ‘ C’est soit le plus grand immeuble au monde, soit la plus grande arnaque fiscale de la planète (…) Je pense que les Américains connaissent la réponse (…) C’est le genre d’arnaques auxquelles il faut mettre fin ’ … »

(6) Christian Chavagneux, Ronen Palan (2009) - « Les paradis fiscaux »
(7) Alternatives Economiques, le 11/03/2009 - « La présence des entreprises du CAC 40 dans les paradis fiscaux »

Nombre de filiales offshore, par ordre décroissant, et pourcentage du nombre total de sociétés dans le groupe – BNP Paribas (189/23%), LVMH (140/24%), Schneider (131/22%), Crédit Agricole (115/19%), PPR (97/17%), Banque Populaire (90/9%), France Télécom (63/24%), Société Générale (57/17%), Lagardère (55/11%), Danone (47/23%), EADS (46/19%) Peugeot (39/11%), Carrefour (32/6%), Pernod (32/24%), Cap Gemini (31/24%), Unibail (31/20%), Axa (28/22%), Michelin (27/18%), Air liquide (22/8%), Essilor (22/10%), L'Oréal (22/9%), Bouygues (18/18%), Sanofi Aventis (18/14%), Renault (16/11%), Dexia (15/33%), Accor (11/11%), Lafarge (11/12%), Saint-Gobain (11/14%), GDF Suez (9/13%), EDF (8/12%), Veolia (8/7%), Alstom (6/15%), Alcatel-Lucent (5/14%), Vallourec (5/8%), Suez Environnement (4/10%), Vivendi (4/11%), Auchan (3/5%), Arcelor Mittal (1/13%), Banque postale (1/6%)

Pour Air France-KLM, STMicroelectronics, Total et Vinci, pour lesquelles les informations ne sont pas disponibles

(8) Le Figaro, le 28/09/2009 - « BNP ferme ses filiales dans les paradis fiscaux »

« (…) Invité d'Europe 1 ce lundi matin, Baudouin Prot, directeur général de la BNP Paribas a déclaré que la banque allait fermer ses filiales dans les paradis fiscaux qui resteront sur la liste grise. ‘ Nous avons décidé de fermer nos filiales dans les paradis fiscaux (...) qui figurent sur la liste grise de l'OCDE. Concrètement cela devrait représenter une demi-douzaine de sociétés ’. Et de préciser que BNP Paribas va ainsi quitter le Panama et les Bahamas … »

(9) Le Monde, le 09/07/2008 - « Les investissements en Chine illustrent l’ampleur des flux transitant par les paradis fiscaux »

Les dix premier investisseurs en Chine en 2007, en milliards de dollars : Hong-Kong (27,7), Iles Vierges Britanniques (16,6), Corée du Sud (3,7), Japon (3,6), Singapour (3,2), Etats-Unis (2,6), Iles Caïmans (2,6), Samoa (2,2), Taïwan (1,8), Ile Maurice (1,3)

La crise financière, qui couvait de longue date, n’en finissait pas d’échauffer les esprits et bâtait mal pour les banques de Wall Street. Les masques tombèrent au printemps 2008 : en mars, on perdit Bear StearnsBear Stearns ou le génie financier

(…) Comme toujours, la rapidité de la chute surprit l'opinion ; en juin 2007, la banque d'affaires Bear Stearns avait certes publié des résultats détestables, mais sa communication fut assez obscure pour qu'on n'y discernât pas les relents délétères d'une crise plus profonde. James Cayne lui-même, maître des lieux, assez détaché du réel, ignora le danger, continuant d'alterner le golf et le bridge selon les humeurs du ciel. Le banquier de Madison Avenue, l'un des plus gros acteurs du moment sur le marché des prêts hypothécaires, fit alors l'objet d'importants appels de marge sur les positions de deux de ses fonds (…)

, en juillet Indymac, d’autres aussi, de moindre épaisseur mais du même sang. La haute finance éclairée, à qui une si longue habitude de l’affairisme et du pouvoir tenaient désormais lieu de lumière, vit les meilleurs des siens rendre l'âme. Lehman Brothers, que l’on soupçonnait d’insolvabilité, le souffle court, raide de dettes et de créances toxiques, périclita bientôt après, menaçant longuement d’une fin prochaine. En septembre, la messe bancaire étasunienne était dite, et ses miasmes se répandirent partout à l’entour. L’asphyxie qui avait exténué la finance étouffa l’économie en cinq sec. Car le crédit est aux affaires ce que le fer est au béton : il arme ses châteaux de sable et les tient debout. Les banques au tapis, le Marché prit le relais quand il apparut qu’il n’y avait plus rien à attendre des bailleurs de fonds. Les obligations corporate ^1-1 refirent surface. Mais ce domaine est hautement réservé. No trespassing !

Voici la première banque du monde, le Marché ! Les capitaux, indécis et versatiles, y cherchent une allocation optimale, tourbillonnent ici et là, plus ou moins aguichés, hésitent encore puis fixent enfin leur dévolu sur telle ou telle autre destination. En se substituant aux institutions financières et en démultipliant les capacités de financement, le Marché participe ainsi à la marche des entreprises et des nations. N’étaient-ce ses déviances, cette désintermédiation mettrait dans le mille. Les agences de notation, qui, rappelons-le, cotèrent à l’unisson les dérivés de créditABS, CDO et consorts

(...) Ziggy Stardust mourut à l'été 1973. Mi-homme mi-femme, icône androgyne au visage d’ange, cet esthète du show façonna la gloire de son créateur, un certain David Bowie, qui l’incarnait avec force dans ses grand-messes musicales. La poussière d’étoile étincela de mille feux, jusqu'à pâlir l’éclat du maître, qui s'en défit. Un quart de siècle plus tard, David Bowie, artiste aux revenus inavoués, fit une entrée en fanfare sur la scène financière : tout à ses comptes, il s’avisa d’en réclamer d’avance, à hauteur de 55 millions de dollars ! En janvier 1997, il fit titriser dix années d’exploitation de son catalogue. Les titres de la rock star avaient changé de nature (…)

 à l’égal des Etats les plus solvables ², règlent le ballet de cette dette. Le risque de défaut ainsi calibré ^1-2 produit alors un taux d’intérêt que l’emprunteur soumet aux prêteurs selon la qualité de sa propre signature et la conjoncture générale du moment. Le 13 novembre 2008, BMW Finance accepta de payer six points de pourcentage de plus que le rendement des emprunts d’Etat allemands : 8,875% ! Dans la foulée Metro Finance, noté BBB chez Standard & Poors, allongea le tir en lançant le 20 suivant, un emprunt rémunéré 9,375% ! Pour un peu, Finmeccanica Finance paraîtrait chiche, qui leva 750 millions d’euros en concédant seulement … 8,125% ³ ! Hélas, ces rendements somptuaires demeurent inaccessibles à l'épargnant : seuls les membres du sérail, et ceux de leur lignage, se partagent ces prébendes. Le commun est abonné à l’ordinaire.

La Bourse, peu ou prou ragaillardie, reprit du moral aux beaux jours, offrant aux investisseurs des perspectives attractives quoique risquées sur les actions, plus-values et rendements compris. Le marché primaire obligataire à destination des promoteurs institutionnels ne baissa cependant pas le niveau du service de la dette. Peugeot plaça le 10 juillet une émission de 750 millions d’euros portant un coupon annuel de 8,375%, « dans le cadre du renforcement de la liquidité du groupe et de l'étalement de sa dette ⁴ ». Trois semaines auparavant, les britanniques avaient fait mieux, renouant avec des obligations perpétuelles à fort rendement : Standard Chartered s’était fendu d’un 9,50% ! Mais le Crédit Agricole les surpassa tous : la banque verte annonça le 19 juin dernier un emprunt de 850 millions d’euros rémunéré à hauteur de 9,75%, porté via des banques privées en Asie et, « dans une moindre mesure, en Europe, auprès de particuliers fortunés qui apprécient un tel niveau de rémunération et privilégient le long terme ⁵ ». L’épargnant lambda appréciera, assez connu comme chacun sait pour mépriser de pareilles offres ! Et lui préférer mille fois l’émission obligataire de l’électricien tricolore EDF, cornée urbi et orbi par toute une armée de conseillers financiers aux ordres, chargés de vendre l’emprunt comme d’autres chantent le Salut : en chœur et allegretto. Un rendement de 4,50% valait bien cela.

Et la fête battit tant son plein qu’on amputa les agapes d’une semaine Quel spectacle ! Le ban et l’arrière-ban en brassières ⁶, convoqués pour la cause afin de ne rien hasarder, survendirent l’emprunt EDF qui butina trois fois le pot : 3,2 milliards d’euros collectés auprès de 251.000 souscripteurs ! Ce qui n'empêcha pas l'émetteur, réaliste et peut-être moins incité, de lever 822 millions d’euros au Japon ⁷ en obligations « samouraï » à des taux plus bas encore, quoique non publiés, tels que l'Archipel les subitYen carry trade

(…) Dans les années 1980, les experts applaudissent au miracle japonais. Zéro délai, zéro défaut, et zéro stock : le toyotisme et d'autres recettes ont fait du Japon un modèle envié. Et bientôt craint. L'Amérique s’alarme : la valse des monnaies par rapport au dollar brutalise le yen ; les taux nippons s'en ressentent, qui bringuebalent. Des bulles enflent, puis éclatent, tout à l'envi : le miracle agonise. La Banque du Japon relâche la pression : en avril 1995, les taux sont au « zéro effectif ». Rien n’y fait, la déflation se poursuit. En février 2007, elle portait son taux directeur à 0,5%, son plus haut niveau depuis 1998 (…)

 à ses dépens depuis la Grande Déflation. La Banque Postale elle-même, insinuée jusque dans les arrière-cours, attaqua en piqué : « de toute façon, en ce moment, il n’y a rien qui rapporte plus » entendit-on dans un bureau parisien. Pour ne pas être en reste, un banquier de chez HSBC, regardant ailleurs, rappela que « les épargnants français cherchent des rendements corrects sur des placements de courte durée ⁸ ». Hum ! A maturité équivalente, l’émission BMW Finance que l’on a dite paie le double ! Ainsi la grande opinion financière et ses sherpas se payent-ils le luxe de faire accroire, une main sur le coeur, l’autre dans la poche, que la multitude est bien servie. Bah, fiscalité oblige, sans abattement possible, l’obligation EDF rétribuera de l’ordre de 3,15% net ⁹. Et pour peu que l’inflation ressurgisse, chacun gardera son pactole jusqu’à l’échéance. Les mains tremblantes.

Pour le particulier, le seyant se jauge à la rémunération du Livret A, laquelle, terrassée en même temps que les prix, ne vaut guère plus qu’un compte courant, c’est-à-dire rien. A 1,25% au premier août prochain, cet annapurna de rendement n’est pas en peine de faire considérer le tout-venant comme exceptionnel : quel qu’emprunt de circonstance fait donc l’affaire et déchaîne tous les alléluias du cénacle. Mais l’inflation a ceci de remarquable qu’elle grimpe dans la même position qu’elle rampe ¹⁰, et le Livret A ceci d’utile qu’il suivra le rythme. Rien de tel bien sûr pour le rase-mottes obligataire à taux fixe que l’on sert pêle-mêle. Que dire alors du futur emprunt d’Etat évoqué dernièrement au château du Roi-Soleil ? L’agence France Trésor emprunte aujourd’hui à 5 ans au taux de 2,8% auprès des investisseurs institutionnels, qui, dit-on, pourraient se lasser. Il faudrait donc déployer des appels vibrants à la citoyenneté, à la solidarité nationale, bref, à la France, pour que de tels rendements, quoiqu’au mieux notés, pussent rallier la meute des épargnants. A moins de l’imposer comme naguère le firent Pierre Mauroy et Raymond Barre ^11-2. C’est précisément ce que suggère Philippe Marini, rapporteur du Budget au Sénat : à défaut d’un intérêt de 2 à 2,5%, méprisant un retour de l'inflationL’inflation, invitée surprise

(…) Depuis les années 1990, l’importation massive de produits à bas coût débarqués des pays émergents aura mieux contribué à la modération des prix que toute autre politique. Cette concurrence a imposé son modus vivendi aux entreprises, sommées de ne pas augmenter leurs prix pour rester dans la course, et à leurs salariés, priés de rabattre leurs prétentions pour rester dans la place. Petit à petit, l’opinion fait son chemin, qui n’est à plus à s’encombrer d’idées sur le libre-échangisme compétitif ou le protectionnisme récessif ; la hausse des salaires devient une cause planétaire, avec les prix en conséquence de deuxième rang. L'inflation est embusquée (…)

, un emprunt à taux zéro ou très faible imposé aux ménages les plus aisés ^11-1. Une véritable obligation en somme.

Adroite à gouverner pour soi, remise d’aplomb et fuyant comme la peste la contrainte administrative, réintégrée dans ses bonus, bientôt dans ses manèges, voici le grand retour de la finance. Le désordre et l’embarras dans le quotidien de l'espèce ne sont rien face aux intérêts de caste. Les affaires d’abord : plus de 22 milliards d’euros de dette corporate auront été collectés en novembre 2008, avec les pics de rendement que l’on a vus. Celui qui tient le couteau partage le gâteau. Les ramasse-miettes suivent. C’est la règle.

(1) Obligations et notation des émetteurs - Source Wikipédia

Une obligation peut être émise par  : un État dans sa propre devise (Emprunt d’Etat), un Etat dans une autre devise que la sienne (Obligation Souveraine), une société du secteur public, un organisme public, une collectivité locale (Obligation du Secteur Public), une entreprise privée, une association, ou tout autre personne morale (Obligation Corporate)

Echelle de notation de la dette à long terme (maturités équivalentes à un an ou plus) selon l’agence Standard & Poor’s - Catégorie investissement : (AAA) Valeurs de tout premier ordre (« gilt edged ») – (AA) Fourchette haute (« high-grade ») – (A) Notation intermédiaire (« upper-medium grade ») – (BBB) Fourchette basse, pouvant comporter des aspects spéculatifs (« medium grade ») - Catégorie spéculative : (BB & B) Eléments dits spéculatifs – (CCC, CC, C et au-delà) Absence de caractéristiques d’investissement souhaitables (« junk bond ») – Description complète des notations des agences au lien suivant : http://fr.wikipedia.org/wiki/Obligation_(finance)

 (2) Frédéric Lordon (2008) – Jusqu’à quand ? Pour en finir avec les crises financières »

Page 46 - « Cette distorsion du jugement par les intérêts commerciaux est spectaculairement visible dans la distribution statistique des notes respectivement données aux dettes d’entreprise [ndla corporate] et aux titres de la finance structurée [ndla titrisation des crédits]. Alors que, en bonne normalité statistique, les dettes d’entreprise de cotation moyenne sont les plus nombreuses, les dérivés de crédit reçoivent la note maximale pour 60% d’entre eux – contre 2,5% en moyenne pour les entreprises - et le segment le mieux noté (notations supérieures ou égales à A) représente à lui seul près de 80% du total. Ainsi, les dérivés de crédit vus avec les lunettes des agences de notation présentent-ils cette bizarrerie statistique que les produits exceptionnels y sont les plus nombreux … »  

(3) La Tribune, le 28/11/2008 - «  Afflux d’émissions sur le marché du crédit »

Principales émissions corporate sur le marché de l’euro en novembre 2008. Echéance de l’emprunt entre parenthèses :

BP Capital : 500 M€ à 4.25 % (10 janvier 2011) - BASF : 1250 M€ à 6 % (4 décembre 2013) - Centrica : 750 M€ à 7.125 % (9 décembre 2013) - Vodafone : 1000 M€ à 6.875 % (4 décembre 2013) - Finméccanica Finance : 750 M€ à 8.125 % (12 mars 2013) - Total : 1000 M€ à 4.75 % (12 octobre 2013) - Ventenfall Treas : 650 M€ à 6.75 % (31 janvier 2019) - Ventenfall Treas : 850 M€ à 5.75 % (12 mai 2013) - Danone Finance : 1000 M€ à 6.375 % (2 avril 2014) - Carrefour : 700 M€ à 6.625 % (12 février 2013) - Metro Finance : 500 M€ à 9.375 % ( 28 novembre 2013) - Electricité de France : 2000 M€ à 5.625 % ( 23 janvier 2013) - ENI : 1250 M€ à 5.875 % (20 janvier 2014) - Air Liquide Finance : 600 M€ à 6.125 % (28 novembre 2012) - ADP : 500 M€ à 6.375 % (24 janvier 2014) - E.ON Int Finance : 1000 M€ à 4.75 % (25 novembre 2010) - Belgacom : 200 M€ à 4.375 % (23 novembre 2016) - Belgacom : 175 M€ à 4.125 % (23 novembre 2011) - Iberdrola Finance : 600 M€ à 7.50 % (25 novembre 2015) - Iberdrola Finance : 1000 M€ à 6.375 % (25 novembre 2011) - West LB : 50 M€ à 5 % (18 novembre 2013) -  BMW Finance : 750 M€ à 8.875 % (19 septembre 2013) - ENBW : 750 M€ à 8.875 % (20 novembre 2018) - ENBW : 750 M€ à 6.875 % (20 novembre 2013) - RWE Finance : 1000 M€ à 6.625 % (31 janvier 2019) - RWE Finance : 1000 M€ à 5.75 % (20 novembre 2013) - Shipol : 700 M€ à 6.625 % ( 23 janvier 2014)

(4) Capital.fr, le 10/07/2009 - «  PEUGEOT confirme son émission obligataire »
(5) La Tribune, le 19/06/2009 - «  Crédit Agricole renforce ses fonds propres »
(6) Vieilli : directions par lesquelles on ôte à quelqu’un la liberté de sa propre conduite (Littré 1970)
(7) CercleFinance.com, le 03/07/2009 – «  EDF a vendu des obligations ‘ samurai ’ au Japon »
(8) Le Monde, le 08/07/2009 - « 251.000 souscripteurs à l’emprunt EDF »

« Le premier grand emprunt mobilisant l'épargne populaire des Français a connu un grand succès. L'émission obligataire lancée par EDF (...) a permis à l'électricien de collecter 3,2 milliards d'euros : c'est trois fois plus que le milliard d'euro initialement envisagé (...)  Au guichet d’une agence de la Banque Postale du 13ème arrondissement de Paris, on indique avoir ‘ eu tout type de clientèle, du petit épargnant au client fortuné. De toute façon, en ce moment, il n’y a rien qui rapporte plus ’ (…) Chez HSBC France, le compte sur livret et le Livret A sont les placements qui ont le plus souffert. ‘ Les épargnants français cherchent des rendements corrects sur des placements de courte durée ’, indique un banquier »

(9) Quelques compléments sur le placement obligataire :

Fiscalité : 11% pour la Contribution Sociale Généralisée (CSG), plus 1,1% pour le Revenu de Solidarité Active (RSA) soit 12,10% de prélèvement immédiat. Les coupons sont ensuite soumis à l’Impôt sur le Revenu (IR) ou au prélèvement libératoire de 18%, selon l’arbitrage du contribuable. Dans ce dernier cas, l’obligation se trouve donc imposé au taux de 30,1%, soit pour l’emprunt EDF, un rapport net de 3,15%. Contrairement aux dividendes d’actions, les coupons obligataires ne bénéficient d’aucun abattement. Opportunité : le prix des obligations à taux fixe sur le marché secondaire de la revente évolue en sens contraire du taux. Ainsi, si l’inflation venait à reparaître, l’augmentation des taux (ou tout également une augmentation du taux des emprunts d’Etat pour mieux motiver les acheteurs) amoindrirait le prix du titre à la revente, faisant subir à son souscripteur une perte en capital. D’où la stratégie possible de conserver l’emprunt jusqu’à son terme avec dans tous les cas un nominal de remboursement plus ou moins rogné par l’inflation.

(10) Citation détournée de Jonathan Swift concernant l’ambition
(11) Les Echos, le 25/06/2009 - « Interview de Philippe Marini »

Philippe Marini – « Pour être raisonnable, l’emprunt de l’Etat auprès des particuliers devrait donc être proposé au taux de 2% ou 2,5%. J’ai pour ma part une autre proposition : l’Etat pourrait imposer un emprunt à taux zéro, ou à taux très faible, aux ménages les plus aisés. Cet emprunt, qui pourrait être souscrit sur cinq ans rapporterait entre 5 et 10 milliards d’euros »

Philippe Marini – « L’idée n’est pas nouvelle. Pierre Mauroy avait imposé un emprunt égal à 10% de l’impôt dû, pour tous les ménages payant plus de 5.000 francs d’impôt. Raymond Barre avait mis en place un prélèvement remboursable de 8,8% qui avait rapporté 8 milliards de francs »